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Propriétaire : Adeline Leal – – Coordonnées anonymes transmises à l’hébergeur.
Créateur : Adeline Leal
Responsable publication : Adeline Leal – contact@la-terra-incognita.com
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Adeline Leal – contact@la-terra-incognita.com
Hébergeur : OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1
Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium Mentions légales

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Le site www.beletterousse.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.beletterousse.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).